Un chien, c'est un compagnon qui vous suit tout au long de sa vie. On dit souvent de lui qu'il est le meilleur ami de l'Homme et aussi le plus fidèle. Que ce soit dans la rue, dans votre maison, ou encore chez vos amis, vous devez vous soumettre à une règlementation précise.
En premier lieu, vous devez l'identifier et, s'il s'agit d'un animal dangereux, le déclarer. De plus, quelle que soit sa catégorie, vous devez le tenir en laisse sur l'espace public, l'inciter à faire ses besoins dans le caniveau où à défaut ramasser ses déjections mais aussi veiller à ne pas incommoder les autres riverains.
L'identification d'un chien tout comme d'un chat est obligatoire avant toute cession gratuite ou payante. Elle doit être faite par le détenteur qui cède l'animal chez un vétérinaire. Elle comporte, d'une part, le marquage de l'animal par puce électronique (ou tatouage) et, d'autre part, l'inscription au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad).
Les chiens susceptibles d'être dangereux sont classés en 2 catégories : chien de garde et de défense et chien d'attaque. Certaines personnes n'ont pas le droit de posséder un chien appartenant à ces 2 catégories.
L'accès des animaux est interdit dans les commerces, à l'exception des chiens guides de personnes malvoyantes.
Les chiens susceptibles d'être dangereux doivent, eux, être tenus en laisse et muselés.
Le propriétaire est responsable des dommages causés par son animal que celui-ci ait été sous sa garde ou qu'il se soit égaré ou échappé. Il est interdit de l'abandonner.
Un chien est considéré comme divaguant s'il se trouve dans l'une des situations suivantes :
- Il n'est plus sous la surveillance effective de son maître
- Il se trouve hors de portée de voix de son maître ou de tout instrument sonore permettant son rappel
- Il est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable de plus de 100 mètres.
Le fait de laisser divaguer un chien susceptible d'être dangereux pour les personnes peut être puni d'une amende de 150 €. Le tribunal peut décider, en plus, de confier définitivement l'animal à une fondation ou une association de protection animale.
Selon le règlement sanitaire départemental, les chiens, seront conduits à faire leurs besoins dans des conditions telles que les trottoirs, ni la voie publique, n'en puissent être salis, ni les passants et les occupants des immeubles riverains incommodés. La pratique de laisser uriner un chien sur les façades des maisons ou sur les aires de jeux est interdite.Vous devez donc procéder immédiatement par tout moyen approprié au ramassage des déjections de votre chien sur tout ou partie du domaine public communal y compris les chemins ou zones de promenades : Chemin Vert, CCAS, Clos des graviers…parmi les plus concernées.
Tout contrevenant à cette obligation s'expose à un procès-verbal dressé par les forces de l'ordre chargées de surveiller, et ce, même à des heures improbables.
Le montant de cette contravention de quatrième classe, depuis le décret du 11/12/2020, s'élève à 135 € pouvant être majorée à 375 € (en cas de non-paiement après 45 jours) auquel s'ajoutera le remboursement des frais de nettoyage par les agents municipaux.
Comme dans de nombreuses communes en France, les déjections canines laissées au sol à Blénod constituent un réel problème de salubrité publique. Lassée de demander aux propriétaires de bien vouloir ramasser les crottes de leurs chiens, et sans résultat notable, la municipalité a décidé (...)
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Servez-vous dans l'un des dix distributeurs de canisacs
Dix totems pourvus d'une corbeille sont pourtant implantés sur la commune à proximité de la mairie, du centre culturel, de la place du 8-mai-1945, de la plaine de jeux Encluméchamps, de la maison des enfants, du Chemin Vert, de la zone des puits, de la maison de la jeunesse, du centre de loisirs et du stade des Fonderies.
Chaque année, la municipalité fournit près de 50 000 sacs par le biais de ces équipements et des services municipaux : mairie, centre technique et Centre Communal d'Action Sociale.
N'hésitez pas à en demander si besoin !
